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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COMPTOIRS DU BISCUIT
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LES COMPTOIRS DU BISCUIT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1634848
Date de dépôt :
21/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/2020
Marque figurative de LES COMPTOIRS DU BISCUIT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COMPTOIRS DU BISCUIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COMPTOIRS DU BISCUIT domicilié(e) 65 Bis, rue Lafayette - 75009 - PARIS 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 727 073 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 270 BD Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634848.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 21 décembre 2020.

LES COMPTOIRS DU BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes : SABLOR , GRINGOIRE , , GRINDOLINE , LES COMPTOIRS DU BISCUIT , LE FAMILIAL , CANTAGRIL , ETENDARD , GRINGOIRE ,


LES COMPTOIRS DU BISCUIT, Société par Actions Simplifiée - 65 Bis, rue Lafayette - 75009 - PARIS 09 - France - SIREN 497727073


CABINET LEPAGE - 270 BD Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2000 n°2183281 - Publication au BOPI 2000-10-03

Inscription le 31 juillet 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°374895 - Publication au BOPI 2003-07-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Inscription le 22 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519256 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-22

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2010 n°2456833 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-07

Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie